Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGESSA
Numéro de dépôt :
1164730
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque COGESSA
Déposée le 4 mars 1981 par CELERIER Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COGESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COGESSA est expirée depuis le 4 mars 1991.
CELERIER Armand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30